Informations légales

Présentation du site.

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Propriétaire, créatrice et développeuse de ce site : Adeline Leal – dirigeante légale de la micro entreprise Les Trois Chats
Domiciliation: 87 rue des Terres Blanches – 73500 MODANE
SIRET – 87949603200019 | SIREN : 87949603 | APE : 7311Z
Hébergeur : O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand (France)
Contact : contact[a]lestroischats.fr

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site lestroischats.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lestroischats.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site lestroischats.fr est mis à jour régulièrement par Adeline Leal. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

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Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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