Informations légales

Présentation du site.

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Propriétaire, créatrice et développeuse de ce site : Adeline Leal – dirigeante légale de la micro entreprise Les Trois Chats
Domiciliation: 87 rue des Terres Blanches – 73500 MODANE
SIRET – 87949603200019 | SIREN : 87949603 | APE : 7311Z
Hébergeur : O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand (France)
Contact : contact@lestroischats.fr

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site lestroischats.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lestroischats.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site lestroischats.fr est mis à jour régulièrement par Adeline Leal. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site lestroischats.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Tous les informations indiquées sur le site lestroischats.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lestroischats.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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